théo pour l'activité professionnelle >
pour les locataires : il faut que le bail ne s'y oppose pas. Mais en général ce qui pose problème c'est le passage des clients. Si tu fabriques mais ne reçoit pas de clients, tu ne devrais pas avoir d'ennuis. C'est valable aussi en HLM. Mais si tu es en rez de chaussée il faut l'avis de l'hlm et l'accord du maire.
A cela s'ajoutait que , même en tant que proprio, dans les grandes villes ( plus de 200 000 habitants ) et certains départements d'idf c'était interdit d'utiliser un local pour autre chose que sa fonction première. Mais la loi a changé en 2003. Tu peux s'il y les 3 conditions suivantes :
- seul les habitants du logement font l'activité professionnelle
- le logement est leur résidence principale
- l'activité n'entraine pas un passage de clientèle ou de marchandises.
J'aimerais bien que tu nous racontes l'anecdote !
pour le moment je pense comme toi. et puis je ne vois de différence avec du gaz utilisé en cuisine. Ou plutot si mais dans l'autre sens : Les incendies déclenchés parce qu'on ne surveille pas sa friture il y en a des tas. Alors qu'on ne fait pas tourner le chalumeau tout seul pour aller regarder la tv... après évidemment, ce que je pense et le règlement c'est sans doute différent...