Verre et Perles au chalumeau
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Verre et Perles au chalumeau

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 renseignements législation métaux précieux (argent)

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4 participants
AuteurMessage
Joyce46




Nombre de messages : 3
Localisation : LOT
Date d'inscription : 18/06/2018

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MessageSujet: renseignements législation métaux précieux (argent)   renseignements législation métaux précieux (argent) EmptyLun 18 Juin 2018 - 21:25

Bonsoir à tout le monde,

je suis fileuse de verre installée depuis quelques années en autoentrepreneur et je me pose une question depuis quelques temps.
Je m'explique:
Je fabrique mes bijoux, je les vends sur les marchés et il m'arrive d'utiliser du fil d'argent tout comme des apprêts ou autres accessoires en argent pour le montage. Quand c'est le cas je le précise sur l'étiquette.
Je tiens mon registre de police comme il se doit pour l'argent que j'achète mais je suis tombée sur des articles qui disent qu'il est obligatoire de poinçonner ses fabrications en argent pour les vendre.

Ma question est:
suis-je obligée de poinçonner mes bijoux s'ils contiennent de l'argent? et à partir de quelle proportion? Cela concerne aussi les autoentrepreneurs pour du bijoux fantaisie ou seulement les joaillers et bijoutiers?

Bref je suis complètement perdue, si quelqu'un peut m'aider ce sera avec plaisir!!
Merci d'avance.
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Pauline

Pauline


Nombre de messages : 565
Age : 32
Localisation : La Rochelle
Date d'inscription : 29/10/2008

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MessageSujet: Re: renseignements législation métaux précieux (argent)   renseignements législation métaux précieux (argent) EmptyMar 19 Juin 2018 - 22:29

Hello, j'avais fait un sujet là-dessus il y a quelques années car j'avais été contrôlée plusieurs fois. J'ai d'ailleurs laisser tomber mon idée de faire des bijoux en argent car trop de contraintes... Dont celle du poinçon, dans mes souvenirs c'est dès lors que ton bijou fait plus de x grammes, il faut l'envoyer à un bureau suivant ta région... Le mieux c'est d'appeler le service des douanes, ils pourront te dire tout ça (et le mieux c'est d'appeler 3x à 3 moments différents en notant tout ce qu'on te dit pour être sûre car malheureusement quand j'avais demandé des infos on ne m'avait pas dit la même chose..)
Je pense que ça concerne tout le monde, du moment que tu utilises de l'argent (mais à vérifier), en tout cas c'est bien que tu t'en soucis car quand je vois le nombre de créateurs qui utilisent de l'argent sans rien faire...je ne voudrais pas être à leur place le jour d'un contrôle!
Bon courage Wink
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http://www.atelier-de-pauline.fr
myriam
Rang: Administrateur
myriam


Nombre de messages : 313
Localisation : France
Date d'inscription : 26/05/2005

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MessageSujet: Re: renseignements législation métaux précieux (argent)   renseignements législation métaux précieux (argent) EmptyMar 19 Juin 2018 - 22:56

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Joyce46




Nombre de messages : 3
Localisation : LOT
Date d'inscription : 18/06/2018

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MessageSujet: Re: renseignements législation métaux précieux (argent)   renseignements législation métaux précieux (argent) EmptyMer 20 Juin 2018 - 22:33

Bonsoir,
je te remercie pour ta réponse, je me suis renseigné ce jour et en effet c'est bien compliqué. Obligation de mettre un poinçon, rendez-vous obligatoire avec la douane, tenir un livre de police, faire une déclaration à la douane du type d'activité, local avec une entrée différente si dans le domicile. Enfin beaucoup de contrainte.
Merci pour ta réponse en tout cas
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Elodie

Elodie


Nombre de messages : 157
Localisation : strasbourg
Date d'inscription : 29/04/2014

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MessageSujet: Re: renseignements législation métaux précieux (argent)   renseignements législation métaux précieux (argent) EmptyJeu 21 Juin 2018 - 9:12

Bonjour,

Pour des perles en verre avec de l'argent (fil d'argent, feuilles d'argent..) à l’intérieur aussi ? C'est une quantité infime, donc j’espère qu'ils ne font pas d'histoires pour ça
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http://elodie-gaillard.wifeo.com
Joyce46




Nombre de messages : 3
Localisation : LOT
Date d'inscription : 18/06/2018

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MessageSujet: Re: renseignements législation métaux précieux (argent)   renseignements législation métaux précieux (argent) EmptyJeu 21 Juin 2018 - 10:41

Bonjour,

Je ne sais pas, mais la personne que j'ai eu au téléphone à la douane, m'a dit que si j'achetais 10gr d'argent, il devait les retrouver dans mes ventes.
Après je ne sais pas quelles sont leur tolérance car quand on fait fondre l'argent il peut y avoir de la perte.
Pour des questions pointus, je pense que le mieux est de les contacter directement.

Perso j'ai abandonné l'idée de l'argent alors que c'est un métal que j'adore mais trop de contrainte. Mais je comprends aussi toute cette réglementation quand on voit le nombre de personnes qui vendent de l'argent alors qu'enfaite c'est du plaqué.
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